Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la siberienne
M. tetaz Olivier

Numéro de dépôt :
3998416
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2023
la siberienne de tetaz Olivier

Présentation de la marque la siberienne

Déposée le 16 avril 2013 par monsieur tetaz Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « la siberienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur tetaz Olivier domicilié(e) 5 le coliu - 73100 - MOUXY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. tetaz Olivier domicilié(e) 5 le coliu - 73100 - MOUXY - France.

La marque la siberienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la siberienne est expirée depuis le 16 avril 2023.

tetaz Olivier a également déposé les autres marques suivantes : BARNETT , BUSINESS CARDS , TEAM , BSA , GRIPY , B BARNETT , TRAINER , BUSINESS SYSTEMS ADVANCED


M. tetaz Olivier - 5 le coliu - 73100 - MOUXY - France


M. tetaz Olivier - 5 le coliu - 73100 - MOUXY - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.